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CHAOUCHE FATMA

Active
Siren403 591 357Entrepreneur individuel54200 TOULCréée le 03 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 591 357, CHAOUCHE FATMA est un entrepreneur individuel créé le 3 juin 1995. Son siège social est situé 26 rue du General Gengoult, 54200 Toul. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAOUCHE FATMA

Dénomination
CHAOUCHE FATMA
SIREN
403 591 357
SIRET (siège)
403 591 357 00039
N° TVA intracommunautaire
FR04403591357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 591 357
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
03 juin 1995
Siège social
26 RUE DU GENERAL GENGOULT, 54200, TOUL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAOUCHE FATMA

Activité des médecins généralistes

Finances de CHAOUCHE FATMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAOUCHE FATMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAOUCHE FATMA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 54200 TOULSiègeActif

    403 591 357 00039 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 8621Z

  • 54000 NANCYFermé

    403 591 357 00013 · ouvert le 03 juin 1995 · NAF 851C

  • 54200 TOULFermé

    403 591 357 00021 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 851C

Documents juridiques de CHAOUCHE FATMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAOUCHE FATMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAOUCHE FATMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAOUCHE FATMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAOUCHE FATMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAOUCHE FATMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAOUCHE FATMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1995

Questions fréquentes sur CHAOUCHE FATMA

Quel est le numéro SIREN de CHAOUCHE FATMA ?

Le numéro SIREN de CHAOUCHE FATMA est 403 591 357. Le SIRET de son siège social est 403 591 357 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04403591357.

Où se situe le siège social de CHAOUCHE FATMA ?

Le siège social de CHAOUCHE FATMA est situé 26 rue du General Gengoult, 54200 Toul.

CHAOUCHE FATMA est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAOUCHE FATMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAOUCHE FATMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAOUCHE FATMA.

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