CHAOUCHE HASSAN
Active4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
CHAOUCHE HASSAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 230 930. Elle est domiciliée 76 Rte de la Saune Bat B Apt 10, 31130 Quint-Fonsegrives. Son activité principale est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).
Fiche d'identité de CHAOUCHE HASSAN
INSEE- Dénomination
- CHAOUCHE HASSAN
- SIREN
- 503 230 930
- SIRET (siège)
- 503 230 930 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR31503230930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 230 930
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Date de création
- 25 mars 2008
- Siège social
- 76 RTE DE LA SAUNE BAT B APT 10, 31130, QUINT-FONSEGRIVES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAOUCHE HASSAN
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
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Établissements de CHAOUCHE HASSAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31130 QUINT-FONSEGRIVESSiègeActif
503 230 930 00029 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 4322A
- 31500 TOULOUSEFermé
503 230 930 00011 · ouvert le 25 mars 2008 · NAF 4771Z
Conformité de CHAOUCHE HASSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAOUCHE HASSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAOUCHE HASSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAOUCHE HASSAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 mars 2008
Questions fréquentes sur CHAOUCHE HASSAN
Quel est le numéro SIREN de CHAOUCHE HASSAN ?
Le numéro SIREN de CHAOUCHE HASSAN est 503 230 930. Le SIRET de son siège social est 503 230 930 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31503230930.
Où se situe le siège social de CHAOUCHE HASSAN ?
Le siège social de CHAOUCHE HASSAN est situé 76 Rte de la Saune Bat B Apt 10, 31130 Quint-Fonsegrives.
CHAOUCHE HASSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAOUCHE HASSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAOUCHE HASSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAOUCHE HASSAN.
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