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CHAOUCHE HASSAN

Active
Siren503 230 930Entrepreneur individuel31130 QUINT-FONSEGRIVESCréée le 25 mars 2008

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

CHAOUCHE HASSAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 230 930. Elle est domiciliée 76 Rte de la Saune Bat B Apt 10, 31130 Quint-Fonsegrives. Son activité principale est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de CHAOUCHE HASSAN

Dénomination
CHAOUCHE HASSAN
SIREN
503 230 930
SIRET (siège)
503 230 930 00029
N° TVA intracommunautaire
FR31503230930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 230 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
25 mars 2008
Siège social
76 RTE DE LA SAUNE BAT B APT 10, 31130, QUINT-FONSEGRIVES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAOUCHE HASSAN

Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

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Établissements de CHAOUCHE HASSAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31130 QUINT-FONSEGRIVESSiègeActif

    503 230 930 00029 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 4322A

  • 31500 TOULOUSEFermé

    503 230 930 00011 · ouvert le 25 mars 2008 · NAF 4771Z

Conformité de CHAOUCHE HASSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAOUCHE HASSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAOUCHE HASSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAOUCHE HASSAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-25

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2008

Questions fréquentes sur CHAOUCHE HASSAN

Quel est le numéro SIREN de CHAOUCHE HASSAN ?

Le numéro SIREN de CHAOUCHE HASSAN est 503 230 930. Le SIRET de son siège social est 503 230 930 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31503230930.

Où se situe le siège social de CHAOUCHE HASSAN ?

Le siège social de CHAOUCHE HASSAN est situé 76 Rte de la Saune Bat B Apt 10, 31130 Quint-Fonsegrives.

CHAOUCHE HASSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAOUCHE HASSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAOUCHE HASSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAOUCHE HASSAN.