Chaouiani mustapha
Active8553Z · Enseignement de la conduite
Enregistré sous le numéro SIREN 948 570 411, Chaouiani mustapha est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 22 RUE de geneve, 74100 Annemasse. Elle exerce une activité de enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).
Fiche d'identité de Chaouiani mustapha
INSEE- Dénomination
- Chaouiani mustapha
- SIREN
- 948 570 411
- SIRET (siège)
- 948 570 411 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR32948570411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 570 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- -
- Siège social
- 22 RUE de geneve, 74100, Annemasse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Chaouiani mustapha
enseignement à la conduite , Moniteur d'auto-école
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Établissements de Chaouiani mustapha
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74100 AnnemasseSiègeActif
948 570 411 00017 · ouvert le 10 février 2023 · NAF 8553Z
Conformité de Chaouiani mustapha
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Chaouiani mustapha. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Chaouiani mustapha n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Chaouiani mustapha
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Chaouiani mustapha
Quel est le numéro SIREN de Chaouiani mustapha ?
Le numéro SIREN de Chaouiani mustapha est 948 570 411. Le SIRET de son siège social est 948 570 411 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32948570411.
Où se situe le siège social de Chaouiani mustapha ?
Le siège social de Chaouiani mustapha est situé 22 RUE de geneve, 74100 Annemasse.
Chaouiani mustapha est-elle toujours en activité ?
Oui, Chaouiani mustapha est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Chaouiani mustapha est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Chaouiani mustapha.
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