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CHAPARD PASCAL

Active
Siren533 730 016Entrepreneur individuel69126 BRINDASCréée le 22 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 533 730 016, CHAPARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 22 juillet 2011. Son siège social est situé 49 B Che de Sellegaud, 69126 Brindas. Son activité principale relève du code NAF 4339Z.

Fiche d'identité de CHAPARD PASCAL

Dénomination
CHAPARD PASCAL
SIREN
533 730 016
SIRET (siège)
533 730 016 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02533730016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 730 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
22 juillet 2011
Siège social
49 B CHE DE SELLEGAUD, 69126, BRINDAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPARD PASCAL

PETITS TRAVAUX DE FINITION DE BATIMENT SERVICE A LA PERSONNE

Finances de CHAPARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69126 BRINDASSiègeActif

    533 730 016 00011 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 4339Z

Documents juridiques de CHAPARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2011

Questions fréquentes sur CHAPARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPARD PASCAL est 533 730 016. Le SIRET de son siège social est 533 730 016 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02533730016.

Où se situe le siège social de CHAPARD PASCAL ?

Le siège social de CHAPARD PASCAL est situé 49 B Che de Sellegaud, 69126 Brindas.

CHAPARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPARD PASCAL.

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