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CHAPART MARCELLE

Active
Siren500 849 708Entrepreneur individuel64290 LASSEUBETATCréée le 01 octobre 2007

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 500 849 708, CHAPART MARCELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2007. Son siège social est situé Che Brouca, 64290 Lasseubetat. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CHAPART MARCELLE

Dénomination
CHAPART MARCELLE
SIREN
500 849 708
SIRET (siège)
500 849 708 00010
N° TVA intracommunautaire
FR27500849708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 849 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 octobre 2007
Siège social
CHE BROUCA, 64290, LASSEUBETAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPART MARCELLE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CHAPART MARCELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64290 LASSEUBETATSiègeActif

    500 849 708 00010 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 0111Z

Conformité de CHAPART MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPART MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPART MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPART MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2007

Questions fréquentes sur CHAPART MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de CHAPART MARCELLE ?

Le numéro SIREN de CHAPART MARCELLE est 500 849 708. Le SIRET de son siège social est 500 849 708 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27500849708.

Où se situe le siège social de CHAPART MARCELLE ?

Le siège social de CHAPART MARCELLE est situé Che Brouca, 64290 Lasseubetat.

CHAPART MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPART MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPART MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPART MARCELLE.

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