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CHAPART PATRICK

Active
Siren328 378 260Entrepreneur individuel73550 LES ALLUESCréée le 01 octobre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPART PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1983, identifié par le SIREN 328 378 260. Elle est domiciliée Les Fermes de Meribel Vill, 73550 Les Allues. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAPART PATRICK

Dénomination
CHAPART PATRICK
SIREN
328 378 260
SIRET (siège)
328 378 260 00025
N° TVA intracommunautaire
FR76328378260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 378 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 octobre 1983
Siège social
LES FERMES DE MERIBEL VILL, 73550, LES ALLUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPART PATRICK

Location de logements

Finances de CHAPART PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPART PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPART PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73550 LES ALLUESSiègeActif

    328 378 260 00025 · ouvert le 17 mai 1999 · NAF 6820A

  • 28150 MOUTIERSFermé

    328 378 260 00017 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPART PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPART PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPART PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPART PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPART PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPART PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPART PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1983

Questions fréquentes sur CHAPART PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAPART PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAPART PATRICK est 328 378 260. Le SIRET de son siège social est 328 378 260 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76328378260.

Où se situe le siège social de CHAPART PATRICK ?

Le siège social de CHAPART PATRICK est situé Les Fermes de Meribel Vill, 73550 Les Allues.

CHAPART PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPART PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPART PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPART PATRICK.

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