CheckersLiquidations

CHAPAS TOM

Active
Siren949 266 316Entrepreneur individuel25750 Arcey
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPAS TOM est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 949 266 316. Elle est domiciliée 12 RUE de Villersexel, 25750 Arcey. L'entreprise déclare le code NAF 3320B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPAS TOM

Dénomination
CHAPAS TOM
SIREN
949 266 316
SIRET (siège)
949 266 316 00023
N° TVA intracommunautaire
FR16949266316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 266 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3320B
Date de création
-
Siège social
12 RUE de Villersexel, 25750, Arcey
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPAS TOM

montage, assemblage, installation, réglage, mise au point, suivie de maintenance pour machines et équipements industriels

Finances de CHAPAS TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPAS TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPAS TOM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25750 ArceySiègeActif

    949 266 316 00023 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 3320B

  • 25260 MontenoisFermé

    949 266 316 00015 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 3320B

Documents juridiques de CHAPAS TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPAS TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPAS TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPAS TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPAS TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPAS TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPAS TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur CHAPAS TOM

Quel est le numéro SIREN de CHAPAS TOM ?

Le numéro SIREN de CHAPAS TOM est 949 266 316. Le SIRET de son siège social est 949 266 316 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16949266316.

Où se situe le siège social de CHAPAS TOM ?

Le siège social de CHAPAS TOM est situé 12 RUE de Villersexel, 25750 Arcey.

CHAPAS TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPAS TOM est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPAS TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPAS TOM.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises installation de machines et équipements mécaniques

Toutes les entreprises avec le code NAF 3320B

Entreprises à Arcey

Toutes les entreprises à Arcey