CheckersProcédures

CHAPAT DANIEL

Active
Siren324 317 130Entrepreneur individuel63220 DORE L'EGLISECréée le 15 avril 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPAT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1982, identifié par le SIREN 324 317 130. Son siège social est situé Meynial, 63220 Dore l'Eglise. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CHAPAT DANIEL

Dénomination
CHAPAT DANIEL
SIREN
324 317 130
SIRET (siège)
324 317 130 00015
N° TVA intracommunautaire
FR80324317130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 317 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
15 avril 1982
Siège social
MEYNIAL, 63220, DORE L'EGLISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPAT DANIEL

Elevage d'autres bovins et de buffles

Finances de CHAPAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPAT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63220 DORE L'EGLISESiègeActif

    324 317 130 00015 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CHAPAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1982

Questions fréquentes sur CHAPAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAPAT DANIEL est 324 317 130. Le SIRET de son siège social est 324 317 130 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80324317130.

Où se situe le siège social de CHAPAT DANIEL ?

Le siège social de CHAPAT DANIEL est situé Meynial, 63220 Dore l'Eglise.

CHAPAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPAT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Dore l'Eglise

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Élevage d'autres bovins et de buffles à Dore l'Eglise

Entreprises du même secteur à Dore l'Eglise

Entreprises à Dore l'Eglise

Toutes les entreprises à Dore l'Eglise