CHAPAT FRANCIS
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 453 820 441, CHAPAT FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 rue du 23 Aout 1944, 45120 Chalette-sur-Loing. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de CHAPAT FRANCIS
INSEE- Dénomination
- CHAPAT FRANCIS
- SIREN
- 453 820 441
- SIRET (siège)
- 453 820 441 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR84453820441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 820 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 juillet 2004
- Siège social
- 39 RUE DU 23 AOUT 1944, 45120, CHALETTE-SUR-LOING
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAPAT FRANCIS
Achat, vente ambulante et sédentaire d'articles non réglementés et tous objets de collection brocante neufs et occasion.
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Établissements de CHAPAT FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 45120 CHALETTE-SUR-LOINGSiègeActif
453 820 441 00021 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 4789Z
- 45700 VILLEMANDEURFermé
453 820 441 00013 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 4789Z
Conformité de CHAPAT FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPAT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPAT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPAT FRANCIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- création
Date d'effet : 01 juillet 2004
Questions fréquentes sur CHAPAT FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de CHAPAT FRANCIS ?
Le numéro SIREN de CHAPAT FRANCIS est 453 820 441. Le SIRET de son siège social est 453 820 441 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84453820441.
Où se situe le siège social de CHAPAT FRANCIS ?
Le siège social de CHAPAT FRANCIS est situé 39 rue du 23 Aout 1944, 45120 Chalette-sur-Loing.
CHAPAT FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPAT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPAT FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPAT FRANCIS.
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