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CHAPAT FREDERIC

Active
Siren799 414 321Entrepreneur individuel38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYCréée le 01 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 414 321, CHAPAT FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2014. Elle est domiciliée 754 Che de Combolles, 38440 Saint-Jean-de-Bournay. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPAT FREDERIC

Dénomination
CHAPAT FREDERIC
SIREN
799 414 321
SIRET (siège)
799 414 321 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37799414321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 414 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
754 CHE DE COMBOLLES, 38440, SAINT-JEAN-DE-BOURNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPAT FREDERIC

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAPAT FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPAT FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPAT FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYSiègeActif

    799 414 321 00015 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CHAPAT FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPAT FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPAT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPAT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPAT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPAT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPAT FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur CHAPAT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CHAPAT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CHAPAT FREDERIC est 799 414 321. Le SIRET de son siège social est 799 414 321 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37799414321.

Où se situe le siège social de CHAPAT FREDERIC ?

Le siège social de CHAPAT FREDERIC est situé 754 Che de Combolles, 38440 Saint-Jean-de-Bournay.

CHAPAT FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPAT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPAT FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPAT FREDERIC.

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