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CHAPAT GERARD

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Siren504 245 028Entrepreneur individuel38000 GRENOBLECréée le 28 avril 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 504 245 028, CHAPAT GERARD est un entrepreneur individuel créé le 28 avril 2008. Son siège social est situé 30 All Aloyzi Kospicki, 38000 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAPAT GERARD

Dénomination
CHAPAT GERARD
SIREN
504 245 028
SIRET (siège)
504 245 028 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17504245028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 245 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 avril 2008
Siège social
30 ALL ALOYZI KOSPICKI, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPAT GERARD

Location de logements

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Finances de CHAPAT GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPAT GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPAT GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    504 245 028 00015 · ouvert le 28 avril 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPAT GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPAT GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPAT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPAT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPAT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPAT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPAT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2008

Questions fréquentes sur CHAPAT GERARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPAT GERARD ?

Le numéro SIREN de CHAPAT GERARD est 504 245 028. Le SIRET de son siège social est 504 245 028 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17504245028.

Où se situe le siège social de CHAPAT GERARD ?

Le siège social de CHAPAT GERARD est situé 30 All Aloyzi Kospicki, 38000 Grenoble.

CHAPAT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPAT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPAT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPAT GERARD.

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