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CHAPATTE ROBERT

Active
Siren537 011 587Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 01 janvier 1956
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 011 587, CHAPATTE ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1956. Le siège social de l'entreprise se trouve 96 av Jean Jaures, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPATTE ROBERT

Dénomination
CHAPATTE ROBERT
SIREN
537 011 587
SIRET (siège)
537 011 587 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88537011587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 011 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1956
Siège social
96 AV JEAN JAURES, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPATTE ROBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAPATTE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPATTE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPATTE ROBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeFermé

    537 011 587 00012 · ouvert le 01 janvier 1956 · NAF 702C

Documents juridiques de CHAPATTE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPATTE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPATTE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPATTE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPATTE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPATTE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPATTE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1956

Questions fréquentes sur CHAPATTE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de CHAPATTE ROBERT ?

Le numéro SIREN de CHAPATTE ROBERT est 537 011 587. Le SIRET de son siège social est 537 011 587 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88537011587.

Où se situe le siège social de CHAPATTE ROBERT ?

Le siège social de CHAPATTE ROBERT est situé 96 av Jean Jaures, 90000 Belfort.

CHAPATTE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPATTE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1956. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPATTE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPATTE ROBERT.

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