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CHAPEAU Pascal

Active
Siren930 769 476Entrepreneur individuel44390 Les TouchesCréée le 07 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPEAU Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2024, identifié par le SIREN 930 769 476. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 les noes, 44390 Les Touches. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPEAU Pascal

Dénomination
CHAPEAU Pascal
SIREN
930 769 476
SIRET (siège)
930 769 476 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92930769476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 769 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
07 juillet 2024
Siège social
4 les noes, 44390, Les Touches
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPEAU Pascal

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de CHAPEAU Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPEAU Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPEAU Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44390 Les TouchesSiègeActif

    930 769 476 00019 · ouvert le 12 avril 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CHAPEAU Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPEAU Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPEAU Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPEAU Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEAU Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPEAU Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPEAU Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2024

Questions fréquentes sur CHAPEAU Pascal

Quel est le numéro SIREN de CHAPEAU Pascal ?

Le numéro SIREN de CHAPEAU Pascal est 930 769 476. Le SIRET de son siège social est 930 769 476 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92930769476.

Où se situe le siège social de CHAPEAU Pascal ?

Le siège social de CHAPEAU Pascal est situé 4 les noes, 44390 Les Touches.

CHAPEAU Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPEAU Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPEAU Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEAU Pascal.

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