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CHAPEAU PLUS

Active
Siren388 861 999SARL69480 AMBERIEUXCréée le 01 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPEAU PLUS est une SARL immatriculée le 1er octobre 1992 sous le numéro SIREN 388 861 999. Son siège social est situé rue Piani, 69480 Amberieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514A.

Fiche d'identité de CHAPEAU PLUS

Dénomination
CHAPEAU PLUS
SIREN
388 861 999
SIRET (siège)
388 861 999 00018
N° TVA intracommunautaire
FR86388861999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 861 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514A
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
RUE PIANI, 69480, AMBERIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CHAPEAU PLUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPEAU PLUS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPEAU PLUS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69480 AMBERIEUXSiègeFermé

    388 861 999 00018 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 514A

Documents juridiques de CHAPEAU PLUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 13 février 1998

  • Acte

Dépôt du 04 mars 1997

  • Acte

Comptes annuels de CHAPEAU PLUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPEAU PLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPEAU PLUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEAU PLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPEAU PLUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPEAU PLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPEAU PLUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur CHAPEAU PLUS

Quel est le numéro SIREN de CHAPEAU PLUS ?

Le numéro SIREN de CHAPEAU PLUS est 388 861 999. Le SIRET de son siège social est 388 861 999 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86388861999.

Où se situe le siège social de CHAPEAU PLUS ?

Le siège social de CHAPEAU PLUS est situé rue Piani, 69480 Amberieux.

CHAPEAU PLUS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPEAU PLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPEAU PLUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEAU PLUS.

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