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CHAPEL

Active
Siren949 066 062SARL13620 Carry-le-RouetCréée le 28 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions38 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

CHAPEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2023, identifiée par le SIREN 949 066 062. Elle est domiciliée 15 BD de la Pastissière, 13620 Carry-le-Rouet. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. La direction est assurée par AUDREY CHAPEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CHAPEL

Dénomination
CHAPEL
SIREN
949 066 062
SIRET (siège)
949 066 062 00017
N° TVA intracommunautaire
FR72949066062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 066 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
28 mars 2023
Siège social
15 BD de la Pastissière, 13620, Carry-le-Rouet
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPEL

Exercice de la profession de médecine générale

Finances de CHAPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPEL

AC

AUDREY CHAPEL

Gérant

Depuis la création (28 mars 2023) · 3 ans

Établissements de CHAPEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 13620 Carry-le-RouetSiègeActif

    949 066 062 00017 · NAF 7010Z

  • 13320 BOUC-BEL-AIRActif

    949 066 062 00025 · ouvert le 16 mars 2023 · NAF 8621Z

Documents juridiques de CHAPEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2023

  • Acte

Dépôt du 16 février 2023

  • Acte

Dépôt du 16 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de CHAPEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

38 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAPEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPEL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  5. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-03-27

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2023

Questions fréquentes sur CHAPEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPEL ?

Le numéro SIREN de CHAPEL est 949 066 062. Le SIRET de son siège social est 949 066 062 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72949066062.

Qui dirige CHAPEL ?

CHAPEL est dirigée par AUDREY CHAPEL, gérant.

Où se situe le siège social de CHAPEL ?

Le siège social de CHAPEL est situé 15 BD de la Pastissière, 13620 Carry-le-Rouet.

CHAPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL.

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