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CHAPEL ANDRE

Active
Siren412 707 515Entrepreneur individuel74150 SALESCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPEL ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1975 sous le numéro SIREN 412 707 515. Elle est domiciliée Pessey, 74150 Sales. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de CHAPEL ANDRE

Dénomination
CHAPEL ANDRE
SIREN
412 707 515
SIRET (siège)
412 707 515 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07412707515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 707 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
PESSEY, 74150, SALES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPEL ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAPEL ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPEL ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPEL ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74150 SALESSiègeFermé

    412 707 515 00018 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 011A

Documents juridiques de CHAPEL ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPEL ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPEL ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPEL ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPEL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPEL ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur CHAPEL ANDRE

Quel est le numéro SIREN de CHAPEL ANDRE ?

Le numéro SIREN de CHAPEL ANDRE est 412 707 515. Le SIRET de son siège social est 412 707 515 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07412707515.

Où se situe le siège social de CHAPEL ANDRE ?

Le siège social de CHAPEL ANDRE est situé Pessey, 74150 Sales.

CHAPEL ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPEL ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPEL ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL ANDRE.

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