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CHAPEL DANIEL

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Siren303 390 629Entrepreneur individuel34160 SAUSSINESCréée le 27 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 303 390 629, CHAPEL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 27 décembre 1988. Elle est domiciliée 98 Imp du Ribansol, 34160 Saussines. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPEL DANIEL

Dénomination
CHAPEL DANIEL
SIREN
303 390 629
SIRET (siège)
303 390 629 00051
N° TVA intracommunautaire
FR44303390629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 390 629
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 décembre 1988
Siège social
98 IMP DU RIBANSOL, 34160, SAUSSINES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CHAPEL DANIEL

Location de logements

Finances de CHAPEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPEL DANIEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 34160 SAUSSINESSiègeActif

    303 390 629 00051 · ouvert le 03 août 2013 · NAF 6820A

  • 34160 SAUSSINESFermé

    303 390 629 00028 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 453E

  • 34160 SAUSSINESFermé

    303 390 629 00036 · ouvert le 15 janvier 1993 · NAF 4322B

  • 34160 SAUSSINESFermé

    303 390 629 00044 · ouvert le 03 août 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 1988

Questions fréquentes sur CHAPEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAPEL DANIEL est 303 390 629. Le SIRET de son siège social est 303 390 629 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44303390629.

Où se situe le siège social de CHAPEL DANIEL ?

Le siège social de CHAPEL DANIEL est situé 98 Imp du Ribansol, 34160 Saussines.

CHAPEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL DANIEL.

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