CHAPEL DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAPEL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 409 648 813. Son siège social est situé Kerjoujic, 56500 Evellys. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAPEL DANIEL
INSEE- Dénomination
- CHAPEL DANIEL
- SIREN
- 409 648 813
- SIRET (siège)
- 409 648 813 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04409648813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 648 813
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- KERJOUJIC, 56500, EVELLYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPEL DANIEL
Élevage de vaches laitières
Finances de CHAPEL DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPEL DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPEL DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 56500 EVELLYSSiègeFermé
409 648 813 00015 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0141Z
Documents juridiques de CHAPEL DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPEL DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPEL DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPEL DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur CHAPEL DANIEL
Quel est le numéro SIREN de CHAPEL DANIEL ?
Le numéro SIREN de CHAPEL DANIEL est 409 648 813. Le SIRET de son siège social est 409 648 813 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04409648813.
Où se situe le siège social de CHAPEL DANIEL ?
Le siège social de CHAPEL DANIEL est situé Kerjoujic, 56500 Evellys.
CHAPEL DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPEL DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL DANIEL.
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