CHAPEL GERARD
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 330 535 881, CHAPEL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 20 août 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Bagnols, 30700 Saint-Siffret. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CHAPEL GERARD
INSEE- Dénomination
- CHAPEL GERARD
- SIREN
- 330 535 881
- SIRET (siège)
- 330 535 881 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR32330535881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 535 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 20 août 1984
- Siège social
- RTE DE BAGNOLS, 30700, SAINT-SIFFRET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPEL GERARD
Culture de la vigne
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Établissements de CHAPEL GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30700 SAINT-SIFFRETSiègeActif
330 535 881 00016 · ouvert le 20 août 1984 · NAF 0121Z
Conformité de CHAPEL GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPEL GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 août 1984
Questions fréquentes sur CHAPEL GERARD
Quel est le numéro SIREN de CHAPEL GERARD ?
Le numéro SIREN de CHAPEL GERARD est 330 535 881. Le SIRET de son siège social est 330 535 881 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32330535881.
Où se situe le siège social de CHAPEL GERARD ?
Le siège social de CHAPEL GERARD est situé Rte de Bagnols, 30700 Saint-Siffret.
CHAPEL GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPEL GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL GERARD.
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