CHAPEL-GRILLONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 417 k€
- Effectif
- Non publié
CHAPEL-GRILLONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2014, identifiée par le SIREN 803 218 510. Son siège social est situé 3 B All des Grillons, 38240 Meylan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-FRANCOIS CHAPEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHAPEL-GRILLONS
INSEE- Dénomination
- CHAPEL-GRILLONS
- SIREN
- 803 218 510
- SIRET (siège)
- 803 218 510 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR69803218510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 218 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 417 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juillet 2014
- Siège social
- 3 B ALL DES GRILLONS, 38240, MEYLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPEL-GRILLONS
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, occupation du bien à titre gratuit par la gérance, en contrepartie, de la prise en charge totale de l'entretien dudit bien.
Finances de CHAPEL-GRILLONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPEL-GRILLONS
INSEEÉtablissements de CHAPEL-GRILLONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38240 MEYLANSiègeActif
803 218 510 00011 · ouvert le 27 juin 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAPEL-GRILLONS
INPIComptes annuels de CHAPEL-GRILLONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPEL-GRILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPEL-GRILLONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL-GRILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPEL-GRILLONS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAPEL-GRILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPEL-GRILLONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-06-27
- création
Date d'effet : 01 juillet 2014
Questions fréquentes sur CHAPEL-GRILLONS
Quel est le numéro SIREN de CHAPEL-GRILLONS ?
Le numéro SIREN de CHAPEL-GRILLONS est 803 218 510. Le SIRET de son siège social est 803 218 510 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69803218510.
Qui dirige CHAPEL-GRILLONS ?
CHAPEL-GRILLONS est dirigée par JEAN-FRANCOIS CHAPEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAPEL-GRILLONS ?
Le siège social de CHAPEL-GRILLONS est situé 3 B All des Grillons, 38240 Meylan.
CHAPEL-GRILLONS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPEL-GRILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPEL-GRILLONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL-GRILLONS.
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