CHAPEL JEAN

Active

Siren398 585 315Entrepreneur individuel84300 CAVAILLONCréée le 24 mai 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAPEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 1994, identifié par le SIREN 398 585 315. Son siège social est situé 115 Crs Bournissac, 84300 Cavaillon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CHAPEL JEAN

INSEE

Dénomination: CHAPEL JEAN
SIREN: 398 585 315
SIRET (siège): 398 585 315 00011
N° TVA intracommunautaire: FR00398585315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 585 315
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création: 24 mai 1994
Siège social: 115 CRS BOURNISSAC, 84300, CAVAILLON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPEL JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CHAPEL JEAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

84300 CAVAILLONSiègeActif
398 585 315 00011 · ouvert le 24 mai 1994 · NAF 6820B

Conformité de CHAPEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPEL JEAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 24 mai 1994

Questions fréquentes sur CHAPEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPEL JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAPEL JEAN est 398 585 315. Le SIRET de son siège social est 398 585 315 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00398585315.

Où se situe le siège social de CHAPEL JEAN ?

Le siège social de CHAPEL JEAN est situé 115 Crs Bournissac, 84300 Cavaillon.

CHAPEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL JEAN.

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