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CHAPEL JEAN

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Siren428 406 920Entrepreneur individuel30700 SAINT-SIFFRETCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 406 920, CHAPEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Son siège social est situé à Saint-Siffret (30700). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPEL JEAN

Dénomination
CHAPEL JEAN
SIREN
428 406 920
SIRET (siège)
428 406 920 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66428406920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 406 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
30700, SAINT-SIFFRET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPEL JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAPEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPEL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30700 SAINT-SIFFRETSiègeActif

    428 406 920 00010 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur CHAPEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPEL JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAPEL JEAN est 428 406 920. Le SIRET de son siège social est 428 406 920 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66428406920.

Où se situe le siège social de CHAPEL JEAN ?

Le siège social de CHAPEL JEAN est situé à Saint-Siffret (30700).

CHAPEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL JEAN.

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