CHAPEL MICHEL
ActiveCHAPEL MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 427 811 971. Son siège social est situé La Gerbiere, 22230 Illifaut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de CHAPEL MICHEL
INSEE- Dénomination
- CHAPEL MICHEL
- SIREN
- 427 811 971
- SIRET (siège)
- 427 811 971 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR19427811971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 811 971
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- LA GERBIERE, 22230, ILLIFAUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPEL MICHEL
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Établissements de CHAPEL MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 22230 ILLIFAUTSiègeFermé
427 811 971 00014 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 011A
Conformité de CHAPEL MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPEL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPEL MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur CHAPEL MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CHAPEL MICHEL ?
Le numéro SIREN de CHAPEL MICHEL est 427 811 971. Le SIRET de son siège social est 427 811 971 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19427811971.
Où se situe le siège social de CHAPEL MICHEL ?
Le siège social de CHAPEL MICHEL est situé La Gerbiere, 22230 Illifaut.
CHAPEL MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPEL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPEL MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL MICHEL.
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