CHAPEL MICHELLE
ActiveCHAPEL MICHELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 409 500 246. Son siège social est situé à La Sauvetat (63730). Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de CHAPEL MICHELLE
INSEE- Dénomination
- CHAPEL MICHELLE
- SIREN
- 409 500 246
- SIRET (siège)
- 409 500 246 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR18409500246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 500 246
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- 63730, LA SAUVETAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPEL MICHELLE
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Établissements de CHAPEL MICHELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63730 LA SAUVETATSiègeFermé
409 500 246 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A
Conformité de CHAPEL MICHELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL MICHELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPEL MICHELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPEL MICHELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur CHAPEL MICHELLE
Quel est le numéro SIREN de CHAPEL MICHELLE ?
Le numéro SIREN de CHAPEL MICHELLE est 409 500 246. Le SIRET de son siège social est 409 500 246 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18409500246.
Où se situe le siège social de CHAPEL MICHELLE ?
Le siège social de CHAPEL MICHELLE est situé à La Sauvetat (63730).
CHAPEL MICHELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPEL MICHELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPEL MICHELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL MICHELLE.
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