CHAPEL NICOLAS
Active7410Z · Activités spécialisées de design
CHAPEL NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2011, identifié par le SIREN 530 642 339. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue sous la Roche, 70000 Frotey-les-Vesoul. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de CHAPEL NICOLAS
INSEE- Dénomination
- CHAPEL NICOLAS
- SIREN
- 530 642 339
- SIRET (siège)
- 530 642 339 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR83530642339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 642 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 14 mars 2011
- Siège social
- 15 RUE SOUS LA ROCHE, 70000, FROTEY-LES-VESOUL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CHAPEL NICOLAS
Activités spécialisées de design
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Établissements de CHAPEL NICOLAS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 70000 FROTEY-LES-VESOULSiègeActif
530 642 339 00036 · ouvert le 07 septembre 2015 · NAF 7410Z
- 70000 MONTIGNY-LES-VESOULFermé
530 642 339 00010 · ouvert le 14 mars 2011 · NAF 7410Z
- 70000 MONTIGNY-LES-VESOULFermé
530 642 339 00028 · ouvert le 06 avril 2012 · NAF 7410Z
Conformité de CHAPEL NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPEL NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPEL NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mars 2011
Questions fréquentes sur CHAPEL NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de CHAPEL NICOLAS ?
Le numéro SIREN de CHAPEL NICOLAS est 530 642 339. Le SIRET de son siège social est 530 642 339 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83530642339.
Où se situe le siège social de CHAPEL NICOLAS ?
Le siège social de CHAPEL NICOLAS est situé 15 rue sous la Roche, 70000 Frotey-les-Vesoul.
CHAPEL NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPEL NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPEL NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL NICOLAS.
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