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CHAPEL NICOLAS

Active
Siren530 642 339Entrepreneur individuel70000 FROTEY-LES-VESOULCréée le 14 mars 2011

7410Z · Activités spécialisées de design

CHAPEL NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2011, identifié par le SIREN 530 642 339. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue sous la Roche, 70000 Frotey-les-Vesoul. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de CHAPEL NICOLAS

Dénomination
CHAPEL NICOLAS
SIREN
530 642 339
SIRET (siège)
530 642 339 00036
N° TVA intracommunautaire
FR83530642339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 642 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
14 mars 2011
Siège social
15 RUE SOUS LA ROCHE, 70000, FROTEY-LES-VESOUL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAPEL NICOLAS

Activités spécialisées de design

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Établissements de CHAPEL NICOLAS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 70000 FROTEY-LES-VESOULSiègeActif

    530 642 339 00036 · ouvert le 07 septembre 2015 · NAF 7410Z

  • 70000 MONTIGNY-LES-VESOULFermé

    530 642 339 00010 · ouvert le 14 mars 2011 · NAF 7410Z

  • 70000 MONTIGNY-LES-VESOULFermé

    530 642 339 00028 · ouvert le 06 avril 2012 · NAF 7410Z

Conformité de CHAPEL NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPEL NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPEL NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2011

Questions fréquentes sur CHAPEL NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de CHAPEL NICOLAS ?

Le numéro SIREN de CHAPEL NICOLAS est 530 642 339. Le SIRET de son siège social est 530 642 339 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83530642339.

Où se situe le siège social de CHAPEL NICOLAS ?

Le siège social de CHAPEL NICOLAS est situé 15 rue sous la Roche, 70000 Frotey-les-Vesoul.

CHAPEL NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPEL NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPEL NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL NICOLAS.