CHAPEL NOELLE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
CHAPEL NOELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 250 695. Elle est domiciliée 28 rue de la Vieille Eglise, 31270 Cugnaux. CHAPEL NOELLE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de CHAPEL NOELLE
INSEE- Dénomination
- CHAPEL NOELLE
- SIREN
- 795 250 695
- SIRET (siège)
- 795 250 695 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR43795250695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 250 695
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 12 septembre 2013
- Siège social
- 28 RUE DE LA VIEILLE EGLISE, 31270, CUGNAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPEL NOELLE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de CHAPEL NOELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31270 CUGNAUXSiègeActif
795 250 695 00017 · ouvert le 12 septembre 2013 · NAF 9003A
Conformité de CHAPEL NOELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL NOELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPEL NOELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPEL NOELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 2013
Questions fréquentes sur CHAPEL NOELLE
Quel est le numéro SIREN de CHAPEL NOELLE ?
Le numéro SIREN de CHAPEL NOELLE est 795 250 695. Le SIRET de son siège social est 795 250 695 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43795250695.
Où se situe le siège social de CHAPEL NOELLE ?
Le siège social de CHAPEL NOELLE est situé 28 rue de la Vieille Eglise, 31270 Cugnaux.
CHAPEL NOELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPEL NOELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPEL NOELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL NOELLE.
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