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CHAPEL NOELLE

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Siren795 250 695Entrepreneur individuel31270 CUGNAUXCréée le 12 septembre 2013

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

CHAPEL NOELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 250 695. Elle est domiciliée 28 rue de la Vieille Eglise, 31270 Cugnaux. CHAPEL NOELLE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CHAPEL NOELLE

Dénomination
CHAPEL NOELLE
SIREN
795 250 695
SIRET (siège)
795 250 695 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43795250695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 250 695
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
12 septembre 2013
Siège social
28 RUE DE LA VIEILLE EGLISE, 31270, CUGNAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPEL NOELLE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CHAPEL NOELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31270 CUGNAUXSiègeActif

    795 250 695 00017 · ouvert le 12 septembre 2013 · NAF 9003A

Conformité de CHAPEL NOELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL NOELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPEL NOELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPEL NOELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2013

Questions fréquentes sur CHAPEL NOELLE

Quel est le numéro SIREN de CHAPEL NOELLE ?

Le numéro SIREN de CHAPEL NOELLE est 795 250 695. Le SIRET de son siège social est 795 250 695 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43795250695.

Où se situe le siège social de CHAPEL NOELLE ?

Le siège social de CHAPEL NOELLE est situé 28 rue de la Vieille Eglise, 31270 Cugnaux.

CHAPEL NOELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPEL NOELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPEL NOELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL NOELLE.

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