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CHAPEL NORBERT

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Siren481 592 046Entrepreneur individuel84300 CAVAILLONCréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPEL NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2005 sous le numéro SIREN 481 592 046. Elle est domiciliée 115 Crs Bournissac, 84300 Cavaillon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPEL NORBERT

Dénomination
CHAPEL NORBERT
SIREN
481 592 046
SIRET (siège)
481 592 046 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47481592046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 592 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
115 CRS BOURNISSAC, 84300, CAVAILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPEL NORBERT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAPEL NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPEL NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPEL NORBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84300 CAVAILLONSiègeFermé

    481 592 046 00017 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPEL NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPEL NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPEL NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPEL NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPEL NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPEL NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur CHAPEL NORBERT

Quel est le numéro SIREN de CHAPEL NORBERT ?

Le numéro SIREN de CHAPEL NORBERT est 481 592 046. Le SIRET de son siège social est 481 592 046 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47481592046.

Où se situe le siège social de CHAPEL NORBERT ?

Le siège social de CHAPEL NORBERT est situé 115 Crs Bournissac, 84300 Cavaillon.

CHAPEL NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPEL NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPEL NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL NORBERT.

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