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CHAPEL PASCAL

Active
Siren807 760 277Entrepreneur individuel72160 CONNERRECréée le 17 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 807 760 277, CHAPEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 17 novembre 2014. Son siège social est situé 4 Sq Jacques Brel, 72160 Connerre. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPEL PASCAL

Dénomination
CHAPEL PASCAL
SIREN
807 760 277
SIRET (siège)
807 760 277 00028
N° TVA intracommunautaire
FR71807760277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 760 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
17 novembre 2014
Siège social
4 SQ JACQUES BREL, 72160, CONNERRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPEL PASCAL

Entretien espace vert, tonte, taille, débroussage, ramassage

Finances de CHAPEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPEL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 72160 CONNERRESiègeActif

    807 760 277 00028 · ouvert le 17 novembre 2014 · NAF 8130Z

  • 72450 LOMBRONFermé

    807 760 277 00010 · ouvert le 17 novembre 2014 · NAF 8130Z

Documents juridiques de CHAPEL PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de CHAPEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPEL PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-11-26 · Début d'activité : 2014-11-17

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2014

Questions fréquentes sur CHAPEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPEL PASCAL est 807 760 277. Le SIRET de son siège social est 807 760 277 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71807760277.

Où se situe le siège social de CHAPEL PASCAL ?

Le siège social de CHAPEL PASCAL est situé 4 Sq Jacques Brel, 72160 Connerre.

CHAPEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL PASCAL.

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