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CHAPEL ROMAIN

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Siren539 118 588Entrepreneur individuel01390 MIONNAYCréée le 12 janvier 2012

5621Z · Services des traiteurs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 539 118 588, CHAPEL ROMAIN est un entrepreneur individuel créé le 12 janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 Rte de Bourg, 01390 Mionnay. CHAPEL ROMAIN relève du secteur services des traiteurs (code NAF 5621Z).

Fiche d'identité de CHAPEL ROMAIN

Dénomination
CHAPEL ROMAIN
SIREN
539 118 588
SIRET (siège)
539 118 588 00018
N° TVA intracommunautaire
FR86539118588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 118 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z - Services des traiteurs
Date de création
12 janvier 2012
Siège social
120 RTE DE BOURG, 01390, MIONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPEL ROMAIN

Services des traiteurs

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Établissements de CHAPEL ROMAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01390 MIONNAYSiègeActif

    539 118 588 00018 · ouvert le 12 janvier 2012 · NAF 5621Z

Conformité de CHAPEL ROMAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL ROMAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPEL ROMAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPEL ROMAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2012

Questions fréquentes sur CHAPEL ROMAIN

Quel est le numéro SIREN de CHAPEL ROMAIN ?

Le numéro SIREN de CHAPEL ROMAIN est 539 118 588. Le SIRET de son siège social est 539 118 588 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86539118588.

Où se situe le siège social de CHAPEL ROMAIN ?

Le siège social de CHAPEL ROMAIN est situé 120 Rte de Bourg, 01390 Mionnay.

CHAPEL ROMAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPEL ROMAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPEL ROMAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL ROMAIN.

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