CHAPEL SEBASTIEN
Active4391A · Travaux de charpente
CHAPEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 359 162. Elle est domiciliée 348 Rte de la Combe, 73130 Saint-Etienne-de-Cuines. CHAPEL SEBASTIEN relève du secteur travaux de charpente (code NAF 4391A).
Fiche d'identité de CHAPEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHAPEL SEBASTIEN
- SIREN
- 913 359 162
- SIRET (siège)
- 913 359 162 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR61913359162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 359 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391A - Travaux de charpente
- Date de création
- 19 mai 2022
- Siège social
- 348 RTE DE LA COMBE, 73130, SAINT-ETIENNE-DE-CUINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPEL SEBASTIEN
TRAVAUX DE CHARPENTE
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Établissements de CHAPEL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73130 SAINT-ETIENNE-DE-CUINESSiègeActif
913 359 162 00017 · ouvert le 20 janvier 2022 · NAF 4391A
Conformité de CHAPEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mai 2022
Questions fréquentes sur CHAPEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHAPEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHAPEL SEBASTIEN est 913 359 162. Le SIRET de son siège social est 913 359 162 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61913359162.
Où se situe le siège social de CHAPEL SEBASTIEN ?
Le siège social de CHAPEL SEBASTIEN est situé 348 Rte de la Combe, 73130 Saint-Etienne-de-Cuines.
CHAPEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEL SEBASTIEN.
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