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CHAPELA ARCHITECTURES

Active
Siren832 563 217SAS42000 SAINT-ETIENNECréée le 12 octobre 2017
Liquidation judiciaire en coursAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CHAPELA ARCHITECTURES est une SAS immatriculée le 12 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 563 217. Elle est domiciliée 6 bd Etivalliere, 42000 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. Elle est dirigée par MODESTE CHAPELA, président de sas.

Fiche d'identité de CHAPELA ARCHITECTURES

Dénomination
CHAPELA ARCHITECTURES
SIREN
832 563 217
SIRET (siège)
832 563 217 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94832563217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 563 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
12 octobre 2017
Siège social
6 BD ETIVALLIERE, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELA ARCHITECTURES

L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement d'espaces.

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Finances de CHAPELA ARCHITECTURES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAPELA ARCHITECTURES

MC

MODESTE CHAPELA

Président de SAS

Depuis la création (12 octobre 2017) · 9 ans

Établissements de CHAPELA ARCHITECTURES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    832 563 217 00013 · ouvert le 03 octobre 2017 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CHAPELA ARCHITECTURES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2017

  • Acte

Comptes annuels de CHAPELA ARCHITECTURES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELA ARCHITECTURES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELA ARCHITECTURES

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHAPELA ARCHITECTURES. Liquidation judiciaire en cours depuis le 30 juillet 2025 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

Liquidation judiciaireEn cours

Ouverte le 30 juillet 2025. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

2 jugements et avis publiés

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 18 décembre 2025 · publié le 23 janvier 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 30 juillet 2025 · publié le 08 août 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 29 janvier 2024, désignant liquidateur Selarl Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la Personne de Maître Fabrice Chretien le century 8 rue Blanqui 42026 Saint-Étienne CEDEX 1. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAPELA ARCHITECTURES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPELA ARCHITECTURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELA ARCHITECTURES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2025-12-18 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2025-07-30 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 29 janvier 2024, désignant liquidateur Selarl Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la Personne de Maître Fabrice Chretien le century 8 rue Blanqui 42026 Saint-Étienne CEDEX 1. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2017

Questions fréquentes sur CHAPELA ARCHITECTURES

Quel est le numéro SIREN de CHAPELA ARCHITECTURES ?

Le numéro SIREN de CHAPELA ARCHITECTURES est 832 563 217. Le SIRET de son siège social est 832 563 217 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94832563217.

Qui dirige CHAPELA ARCHITECTURES ?

CHAPELA ARCHITECTURES est dirigée par MODESTE CHAPELA, président de sas.

Où se situe le siège social de CHAPELA ARCHITECTURES ?

Le siège social de CHAPELA ARCHITECTURES est situé 6 bd Etivalliere, 42000 Saint-Etienne.

CHAPELA ARCHITECTURES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELA ARCHITECTURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELA ARCHITECTURES est-elle en procédure collective ?

Oui. CHAPELA ARCHITECTURES fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 30 juillet 2025. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.

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