CHAPELAIN ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAPELAIN ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 427 525 266. Elle est domiciliée Le Petit Chatel le Chalet de Madeline 27, 74390 Chatel. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de CHAPELAIN ANDRE
INSEE- Dénomination
- CHAPELAIN ANDRE
- SIREN
- 427 525 266
- SIRET (siège)
- 427 525 266 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR03427525266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 525 266
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- LE PETIT CHATEL LE CHALET DE MADELINE 27, 74390, CHATEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELAIN ANDRE
Location de logements
Finances de CHAPELAIN ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPELAIN ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPELAIN ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74390 CHATELSiègeActif
427 525 266 00016 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de CHAPELAIN ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPELAIN ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELAIN ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPELAIN ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELAIN ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPELAIN ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPELAIN ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur CHAPELAIN ANDRE
Quel est le numéro SIREN de CHAPELAIN ANDRE ?
Le numéro SIREN de CHAPELAIN ANDRE est 427 525 266. Le SIRET de son siège social est 427 525 266 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03427525266.
Où se situe le siège social de CHAPELAIN ANDRE ?
Le siège social de CHAPELAIN ANDRE est situé Le Petit Chatel le Chalet de Madeline 27, 74390 Chatel.
CHAPELAIN ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELAIN ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELAIN ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELAIN ANDRE.
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