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CHAPELAIN CHRISTOPHE

Active
Siren949 874 036Entrepreneur individuel74300 Cluses

3511Z · Production d'électricité

Documents

CHAPELAIN CHRISTOPHE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 949 874 036. Elle est domiciliée 457 CHE de l'épinette, 74300 Cluses. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de CHAPELAIN CHRISTOPHE

Dénomination
CHAPELAIN CHRISTOPHE
SIREN
949 874 036
SIRET (siège)
949 874 036 00013
N° TVA intracommunautaire
FR61949874036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 874 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
457 CHE de l'épinette, 74300, Cluses
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELAIN CHRISTOPHE

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de CHAPELAIN CHRISTOPHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74300 ClusesSiègeActif

    949 874 036 00013 · ouvert le 11 janvier 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CHAPELAIN CHRISTOPHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2023

  • Acte

Conformité de CHAPELAIN CHRISTOPHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELAIN CHRISTOPHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELAIN CHRISTOPHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPELAIN CHRISTOPHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur CHAPELAIN CHRISTOPHE

Quel est le numéro SIREN de CHAPELAIN CHRISTOPHE ?

Le numéro SIREN de CHAPELAIN CHRISTOPHE est 949 874 036. Le SIRET de son siège social est 949 874 036 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61949874036.

Où se situe le siège social de CHAPELAIN CHRISTOPHE ?

Le siège social de CHAPELAIN CHRISTOPHE est situé 457 CHE de l'épinette, 74300 Cluses.

CHAPELAIN CHRISTOPHE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELAIN CHRISTOPHE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELAIN CHRISTOPHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELAIN CHRISTOPHE.