CHAPELAIN DANIEL

Active

Siren440 627 099Entrepreneur individuel83420 LA CROIX-VALMERCréée le 24 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAPELAIN DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 627 099. Son siège social est situé 53 RES DE LA RICARDE Villa Cabanon, 83420 La Croix-Valmer. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de CHAPELAIN DANIEL

INSEE

Dénomination: CHAPELAIN DANIEL
SIREN: 440 627 099
SIRET (siège): 440 627 099 00029
N° TVA intracommunautaire: FR35440627099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 627 099
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 24 janvier 2002
Siège social: 53 RES DE LA RICARDE Villa Cabanon, 83420, LA CROIX-VALMER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPELAIN DANIEL

Entretien parcs et jardins, vente de plantes

Finances de CHAPELAIN DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELAIN DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELAIN DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83420 LA CROIX-VALMERSiègeActif
440 627 099 00029 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 8130Z

Documents juridiques de CHAPELAIN DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELAIN DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELAIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELAIN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELAIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELAIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELAIN DANIEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 novembre 2020Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-05 · Début d'activité : 2020-11-01

25 novembre 2024création
Date d'effet : 24 janvier 2002

Questions fréquentes sur CHAPELAIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPELAIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAPELAIN DANIEL est 440 627 099. Le SIRET de son siège social est 440 627 099 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35440627099.

Où se situe le siège social de CHAPELAIN DANIEL ?

Le siège social de CHAPELAIN DANIEL est situé 53 RES DE LA RICARDE Villa Cabanon, 83420 La Croix-Valmer.