CHAPELAIN HENRI
ActiveCHAPELAIN HENRI est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 1996, identifié par le SIREN 404 937 922. Elle est domiciliée 8 rue de la Cantine, 85200 Doix les Fontaines. L'entreprise déclare le code NAF 554A comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAPELAIN HENRI
INSEE- Dénomination
- CHAPELAIN HENRI
- SIREN
- 404 937 922
- SIRET (siège)
- 404 937 922 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR37404937922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 937 922
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 554A
- Date de création
- 23 mars 1996
- Siège social
- 8 RUE DE LA CANTINE, 85200, DOIX LES FONTAINES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELAIN HENRI
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Établissements de CHAPELAIN HENRI
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 85200 DOIX LES FONTAINESSiègeFermé
404 937 922 00023 · ouvert le 26 juin 2001 · NAF 554A
- 17132 MESCHERS-SUR-GIRONDEFermé
404 937 922 00015 · ouvert le 23 mars 1996 · NAF 741J
Conformité de CHAPELAIN HENRI
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHAPELAIN HENRI. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 06 août 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de CHAPELAIN HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPELAIN HENRI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 6 août 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 23 mars 1996
Questions fréquentes sur CHAPELAIN HENRI
Quel est le numéro SIREN de CHAPELAIN HENRI ?
Le numéro SIREN de CHAPELAIN HENRI est 404 937 922. Le SIRET de son siège social est 404 937 922 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37404937922.
Où se situe le siège social de CHAPELAIN HENRI ?
Le siège social de CHAPELAIN HENRI est situé 8 rue de la Cantine, 85200 Doix les Fontaines.
CHAPELAIN HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELAIN HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELAIN HENRI est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHAPELAIN HENRI a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 6 août 2008 pour insuffisance d'actif.
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