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CHAPELAIN JACQUES

Active
Siren501 034 193Entrepreneur individuel01630 PERONCréée le 07 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPELAIN JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2008, identifié par le SIREN 501 034 193. Son siège social est situé 44 rue du Cercle Logras, 01630 Peron. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de CHAPELAIN JACQUES

Dénomination
CHAPELAIN JACQUES
SIREN
501 034 193
SIRET (siège)
501 034 193 00026
N° TVA intracommunautaire
FR00501034193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 034 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
07 février 2008
Siège social
44 RUE DU CERCLE LOGRAS, 01630, PERON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPELAIN JACQUES

TAXI DE PLACE NUMERO CINQ SUR LA COMMUNE DE SAINT GENIS POUILLY.

Finances de CHAPELAIN JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELAIN JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELAIN JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01630 PERONSiègeActif

    501 034 193 00026 · ouvert le 16 mars 2017 · NAF 4932Z

  • 01630 SAINT-GENIS-POUILLYFermé

    501 034 193 00018 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 4932Z

Documents juridiques de CHAPELAIN JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELAIN JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELAIN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELAIN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELAIN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELAIN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELAIN JACQUES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-22 · Début d'activité : 2007-12-03

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2008

Questions fréquentes sur CHAPELAIN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAPELAIN JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAPELAIN JACQUES est 501 034 193. Le SIRET de son siège social est 501 034 193 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00501034193.

Où se situe le siège social de CHAPELAIN JACQUES ?

Le siège social de CHAPELAIN JACQUES est situé 44 rue du Cercle Logras, 01630 Peron.

CHAPELAIN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELAIN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELAIN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELAIN JACQUES.

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