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CHAPELAIS ARNAUD

Active
Siren109 796 029Entrepreneur individuel61560 Saint-Germain-de-MartignyCréée le 09 septembre 2026

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 109 796 029, CHAPELAIS ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2026. Elle est domiciliée 10 LD Elphigny, 61560 Saint-Germain-de-Martigny. CHAPELAIS ARNAUD relève du secteur fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (code NAF 1629Z).

Fiche d'identité de CHAPELAIS ARNAUD

Dénomination
CHAPELAIS ARNAUD
SIREN
109 796 029
SIRET (siège)
109 796 029 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58109796029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 796 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
09 septembre 2026
Siège social
10 LD Elphigny, 61560, Saint-Germain-de-Martigny
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELAIS ARNAUD

FABRICATION D'OBJETS EN BOIS -TOURNAGE

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Établissements de CHAPELAIS ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61560 Saint-Germain-de-MartignySiègeActif

    109 796 029 00014 · ouvert le 15 septembre 2026 · NAF 1629Z

Documents juridiques de CHAPELAIS ARNAUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de CHAPELAIS ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELAIS ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELAIS ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPELAIS ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2026

Questions fréquentes sur CHAPELAIS ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de CHAPELAIS ARNAUD ?

Le numéro SIREN de CHAPELAIS ARNAUD est 109 796 029. Le SIRET de son siège social est 109 796 029 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58109796029.

Où se situe le siège social de CHAPELAIS ARNAUD ?

Le siège social de CHAPELAIS ARNAUD est situé 10 LD Elphigny, 61560 Saint-Germain-de-Martigny.

CHAPELAIS ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELAIS ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELAIS ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELAIS ARNAUD.

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