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CHAPELAN

Active
Siren802 359 638SAS54930 DIARVILLECréée le 27 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CHAPELAN est une SAS immatriculée le 27 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 359 638. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che du Haut du Breuil, 54930 Diarville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B. La direction est assurée par PATRICK CHAPELAN en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CHAPELAN

Dénomination
CHAPELAN
SIREN
802 359 638
SIRET (siège)
802 359 638 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64802359638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 359 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4322B
Date de création
27 mai 2014
Siège social
4 CHE DU HAUT DU BREUIL, 54930, DIARVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELAN

Installation et entretien d'équipements thermiques et de climatisation ; travaux de couverture, zinguerie ; installation de sanitaires et travaux de plomberie ; travaux d'étanchéification

Finances de CHAPELAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELAN

PC

PATRICK CHAPELAN

Président de SAS

Depuis la création (27 mai 2014) · 12 ans

Établissements de CHAPELAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54930 DIARVILLESiègeActif

    802 359 638 00011 · ouvert le 02 mai 2014 · NAF 4322B

Documents juridiques de CHAPELAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2014

  • Acte

Comptes annuels de CHAPELAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPELAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELAN

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  12. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Début d'activité : 2014-05-02

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-27 · Début d'activité : 2014-05-02

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2014

Questions fréquentes sur CHAPELAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPELAN ?

Le numéro SIREN de CHAPELAN est 802 359 638. Le SIRET de son siège social est 802 359 638 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64802359638.

Qui dirige CHAPELAN ?

CHAPELAN est dirigée par PATRICK CHAPELAN, président de sas.

Où se situe le siège social de CHAPELAN ?

Le siège social de CHAPELAN est situé 4 Che du Haut du Breuil, 54930 Diarville.

CHAPELAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELAN.

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