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CHAPELAN LOIC

Active
Siren422 361 618Entrepreneur individuel38090 BONNEFAMILLECréée le 04 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPELAN LOIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 2016 sous le numéro SIREN 422 361 618. Son siège social est situé 269 Mte de Chavant, 38090 Bonnefamille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de CHAPELAN LOIC

Dénomination
CHAPELAN LOIC
SIREN
422 361 618
SIRET (siège)
422 361 618 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56422361618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 361 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
04 janvier 2016
Siège social
269 MTE DE CHAVANT, 38090, BONNEFAMILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELAN LOIC

MACONNERIE - ASSAINISSEMENT - VRD

Finances de CHAPELAN LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELAN LOIC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPELAN LOIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38090 BONNEFAMILLESiègeActif

    422 361 618 00016 · ouvert le 07 juin 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de CHAPELAN LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELAN LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELAN LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELAN LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELAN LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELAN LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELAN LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2016

Questions fréquentes sur CHAPELAN LOIC

Quel est le numéro SIREN de CHAPELAN LOIC ?

Le numéro SIREN de CHAPELAN LOIC est 422 361 618. Le SIRET de son siège social est 422 361 618 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56422361618.

Où se situe le siège social de CHAPELAN LOIC ?

Le siège social de CHAPELAN LOIC est situé 269 Mte de Chavant, 38090 Bonnefamille.

CHAPELAN LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELAN LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELAN LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELAN LOIC.

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