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CHAPELAN SCI

Active
Siren821 537 735SCI97290 LE MARINCréée le 13 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

CHAPELAN SCI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 2016, identifiée par le SIREN 821 537 735. Elle est domiciliée zone Artimer . batiment C, 97290 Le Marin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. THIERRY CHAPELAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAPELAN SCI

Dénomination
CHAPELAN SCI
SIREN
821 537 735
SIRET (siège)
821 537 735 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66821537735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 537 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juillet 2016
Siège social
ZONE ARTIMER . BATIMENT C, 97290, LE MARIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELAN SCI

Location immobilière

Finances de CHAPELAN SCI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELAN SCI

PC

PATRICIA CHAPELAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2016) · 10 ans

TC

THIERRY CHAPELAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de CHAPELAN SCI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97290 LE MARINSiègeActif

    821 537 735 00010 · ouvert le 20 avril 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPELAN SCI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de CHAPELAN SCI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELAN SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELAN SCI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELAN SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPELAN SCI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPELAN SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELAN SCI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-04-20

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2016

Questions fréquentes sur CHAPELAN SCI

Quel est le numéro SIREN de CHAPELAN SCI ?

Le numéro SIREN de CHAPELAN SCI est 821 537 735. Le SIRET de son siège social est 821 537 735 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66821537735.

Qui dirige CHAPELAN SCI ?

CHAPELAN SCI est dirigée par THIERRY CHAPELAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAPELAN SCI ?

Le siège social de CHAPELAN SCI est situé zone Artimer . batiment C, 97290 Le Marin.

CHAPELAN SCI est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELAN SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELAN SCI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELAN SCI.

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