CHAPELAN SYLVAIN

Active

Siren511 383 028Entrepreneur individuel01120 DagneuxCréée le 10 avril 20091

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 511 383 028, CHAPELAN SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 2009. Elle est domiciliée 373 Rte de Sainte Croix, 01120 Dagneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de CHAPELAN SYLVAIN

INSEE

Dénomination: CHAPELAN SYLVAIN
SIREN: 511 383 028
SIRET (siège): 511 383 028 00020
N° TVA intracommunautaire: FR06511383028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 383 028
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322B
Date de création: 10 avril 2009
Effectif: 1
Siège social: 373 RTE DE SAINTE CROIX, 01120, Dagneux
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHAPELAN SYLVAIN

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Finances de CHAPELAN SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELAN SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELAN SYLVAIN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01120 DagneuxSiègeActif
511 383 028 00020 · ouvert le 28 novembre 2024 · NAF 4322B
01700 MiribelFermé
511 383 028 00012 · ouvert le 10 avril 2009 · NAF 4322B

Documents juridiques de CHAPELAN SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELAN SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELAN SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELAN SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELAN SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPELAN SYLVAIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPELAN SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELAN SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 janvier 2025création
Date d'effet : 10 avril 2009

Questions fréquentes sur CHAPELAN SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHAPELAN SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHAPELAN SYLVAIN est 511 383 028. Le SIRET de son siège social est 511 383 028 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06511383028.

Où se situe le siège social de CHAPELAN SYLVAIN ?

Le siège social de CHAPELAN SYLVAIN est situé 373 Rte de Sainte Croix, 01120 Dagneux.