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CHAPELAND PAUL

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Siren308 901 719Entrepreneur individuel01540 VONNASCréée le 01 janvier 1976

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

CHAPELAND PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 308 901 719. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Balufiers, 01540 Vonnas. CHAPELAND PAUL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CHAPELAND PAUL

Dénomination
CHAPELAND PAUL
SIREN
308 901 719
SIRET (siège)
308 901 719 00028
N° TVA intracommunautaire
FR52308901719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 901 719
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
LES BALUFIERS, 01540, VONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELAND PAUL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CHAPELAND PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01540 VONNASSiègeFermé

    308 901 719 00028 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0111Z

Conformité de CHAPELAND PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELAND PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELAND PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPELAND PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur CHAPELAND PAUL

Quel est le numéro SIREN de CHAPELAND PAUL ?

Le numéro SIREN de CHAPELAND PAUL est 308 901 719. Le SIRET de son siège social est 308 901 719 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52308901719.

Où se situe le siège social de CHAPELAND PAUL ?

Le siège social de CHAPELAND PAUL est situé Les Balufiers, 01540 Vonnas.

CHAPELAND PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELAND PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELAND PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELAND PAUL.

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