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CHAPELET DANIEL

Active
Siren319 256 145Entrepreneur individuel67650 DAMBACH-LA-VILLECréée le 01 juillet 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 319 256 145, CHAPELET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1980. Elle est domiciliée 27 rue des Vosges, 67650 Dambach-la-Ville. L'entreprise déclare le code NAF 514S comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPELET DANIEL

Dénomination
CHAPELET DANIEL
SIREN
319 256 145
SIRET (siège)
319 256 145 00040
N° TVA intracommunautaire
FR50319256145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 256 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
514S
Date de création
01 juillet 1980
Siège social
27 RUE DES VOSGES, 67650, DAMBACH-LA-VILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPELET DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAPELET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELET DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 67650 DAMBACH-LA-VILLESiègeFermé

    319 256 145 00040 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 514S

  • 68000 COLMARFermé

    319 256 145 00057 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 524R

Documents juridiques de CHAPELET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1980

Questions fréquentes sur CHAPELET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPELET DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAPELET DANIEL est 319 256 145. Le SIRET de son siège social est 319 256 145 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50319256145.

Où se situe le siège social de CHAPELET DANIEL ?

Le siège social de CHAPELET DANIEL est situé 27 rue des Vosges, 67650 Dambach-la-Ville.

CHAPELET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELET DANIEL.

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