CHAPELET FERNAND
Active4932Z · Transports de voyageurs par taxis
CHAPELET FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 455 609. Son siège social est situé 70 Pl des Corps-Saints, 84000 Avignon. Elle exerce une activité de transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).
Fiche d'identité de CHAPELET FERNAND
INSEE- Dénomination
- CHAPELET FERNAND
- SIREN
- 399 455 609
- SIRET (siège)
- 399 455 609 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR30399455609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 455 609
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
- Date de création
- 04 janvier 1995
- Siège social
- 70 PL DES CORPS-SAINTS, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELET FERNAND
Transports de voyageurs par taxis
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Établissements de CHAPELET FERNAND
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeActif
399 455 609 00046 · ouvert le 09 mai 2016 · NAF 4932Z
- 84000 AVIGNONFermé
399 455 609 00012 · ouvert le 04 janvier 1995 · NAF 4932Z
- 84000 AVIGNONFermé
399 455 609 00020 · ouvert le 28 novembre 2008 · NAF 4932Z
- 84000 AVIGNONFermé
399 455 609 00038 · ouvert le 04 septembre 2014 · NAF 4932Z
Conformité de CHAPELET FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELET FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPELET FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPELET FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 janvier 1995
Questions fréquentes sur CHAPELET FERNAND
Quel est le numéro SIREN de CHAPELET FERNAND ?
Le numéro SIREN de CHAPELET FERNAND est 399 455 609. Le SIRET de son siège social est 399 455 609 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30399455609.
Où se situe le siège social de CHAPELET FERNAND ?
Le siège social de CHAPELET FERNAND est situé 70 Pl des Corps-Saints, 84000 Avignon.
CHAPELET FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELET FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELET FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELET FERNAND.
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