CHAPELET JACQUES

Active

Siren339 837 403Entrepreneur individuel44810 HERICCréée le 31 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 339 837 403, CHAPELET JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 1995. Elle est domiciliée 14 av Parc Industriel Erette, 44810 Heric. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHAPELET JACQUES

INSEE

Dénomination: CHAPELET JACQUES
SIREN: 339 837 403
SIRET (siège): 339 837 403 00015
N° TVA intracommunautaire: FR26339837403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 339 837 403
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 31 janvier 1995
Siège social: 14 AV PARC INDUSTRIEL ERETTE, 44810, HERIC
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHAPELET JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAPELET JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELET JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELET JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

44810 HERICSiègeActif
339 837 403 00015 · ouvert le 05 janvier 1987 · NAF 6820B
44119 GRANDCHAMP-DES-FONTAINESFermé
339 837 403 00023 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 2599B

Documents juridiques de CHAPELET JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELET JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELET JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 janvier 1995

Questions fréquentes sur CHAPELET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAPELET JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAPELET JACQUES est 339 837 403. Le SIRET de son siège social est 339 837 403 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26339837403.

Où se situe le siège social de CHAPELET JACQUES ?

Le siège social de CHAPELET JACQUES est situé 14 av Parc Industriel Erette, 44810 Heric.