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CHAPELET JEAN-MARC

Active
Siren790 137 582Entrepreneur individuel38400 SAINT-MARTIN-D'HERESCréée le 01 janvier 2013

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

CHAPELET JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 790 137 582. Son siège social est situé 55 av Jules Valles, 38400 Saint-Martin-d'Heres. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CHAPELET JEAN-MARC

Dénomination
CHAPELET JEAN-MARC
SIREN
790 137 582
SIRET (siège)
790 137 582 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90790137582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 137 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
55 AV JULES VALLES, 38400, SAINT-MARTIN-D'HERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELET JEAN-MARC

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CHAPELET JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38400 SAINT-MARTIN-D'HERESSiègeActif

    790 137 582 00017 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003A

Conformité de CHAPELET JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELET JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELET JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPELET JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur CHAPELET JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de CHAPELET JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de CHAPELET JEAN-MARC est 790 137 582. Le SIRET de son siège social est 790 137 582 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90790137582.

Où se situe le siège social de CHAPELET JEAN-MARC ?

Le siège social de CHAPELET JEAN-MARC est situé 55 av Jules Valles, 38400 Saint-Martin-d'Heres.

CHAPELET JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELET JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELET JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELET JEAN-MARC.