CHAPELET JEAN-MARC
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
CHAPELET JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 790 137 582. Son siège social est situé 55 av Jules Valles, 38400 Saint-Martin-d'Heres. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de CHAPELET JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- CHAPELET JEAN-MARC
- SIREN
- 790 137 582
- SIRET (siège)
- 790 137 582 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR90790137582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 137 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- 55 AV JULES VALLES, 38400, SAINT-MARTIN-D'HERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELET JEAN-MARC
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de CHAPELET JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38400 SAINT-MARTIN-D'HERESSiègeActif
790 137 582 00017 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003A
Conformité de CHAPELET JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELET JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPELET JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPELET JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur CHAPELET JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de CHAPELET JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de CHAPELET JEAN-MARC est 790 137 582. Le SIRET de son siège social est 790 137 582 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90790137582.
Où se situe le siège social de CHAPELET JEAN-MARC ?
Le siège social de CHAPELET JEAN-MARC est situé 55 av Jules Valles, 38400 Saint-Martin-d'Heres.
CHAPELET JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELET JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELET JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELET JEAN-MARC.
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