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CHAPELET PASCAL

Active
Siren392 625 463Entrepreneur individuel03440 BUXIERES-LES-MINESCréée le 10 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPELET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 1993, identifié par le SIREN 392 625 463. Elle est domiciliée Le Poux, 03440 Buxieres-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de CHAPELET PASCAL

Dénomination
CHAPELET PASCAL
SIREN
392 625 463
SIRET (siège)
392 625 463 00022
N° TVA intracommunautaire
FR66392625463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 625 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
10 novembre 1993
Siège social
LE POUX, 03440, BUXIERES-LES-MINES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAPELET PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAPELET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELET PASCAL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 03440 BUXIERES-LES-MINESSiègeFermé

    392 625 463 00022 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 012A

  • 03350 THENEUILLEFermé

    392 625 463 00014 · ouvert le 08 octobre 1993 · NAF 361K

  • 03390 MURATFermé

    392 625 463 00030 · ouvert le 11 novembre 1995 · NAF 012A

Documents juridiques de CHAPELET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 1993

Questions fréquentes sur CHAPELET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPELET PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPELET PASCAL est 392 625 463. Le SIRET de son siège social est 392 625 463 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66392625463.

Où se situe le siège social de CHAPELET PASCAL ?

Le siège social de CHAPELET PASCAL est situé Le Poux, 03440 Buxieres-les-Mines.

CHAPELET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELET PASCAL.

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