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CHAPELLE

Active
Siren451 785 018SAS69530 BRIGNAISCréée le 06 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2015
Non publié
Résultat net 2015
5,0 k€
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 785 018, CHAPELLE est une SAS créée le 6 février 2004. Son siège social est situé 16 rue de l'Industrie, 69530 Brignais. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale. Sur l'exercice clos le 31 décembre 2015, elle a dégagé un résultat net de 5,0 k€. Elle est dirigée par PATRICK CHAPELLE, président de sas.

Fiche d'identité de CHAPELLE

Dénomination
CHAPELLE
SIREN
451 785 018
SIRET (siège)
451 785 018 00024
N° TVA intracommunautaire
FR62451785018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Lyon 451 785 018
Greffe
Lyon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4520A
Date de création
06 février 2004
Siège social
16 RUE DE L'INDUSTRIE, 69530, BRIGNAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE

Carrosserie, peinture, mécanique automobile, achat, vente, location de véhicules neufs ou d'occasion, dépannage, négoce de tous accessoires et équipements de véhicules automobiles, location véhicules sans chauffeur, négoce tous produits, accessoires non soumis à réglementation, transport public routier de personnes (à titre accessoire).

Finances de CHAPELLE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2015--5,0 k€--−29,3 k€179 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2015 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 18 janvier 2017

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2015

Autonomie financière
−16,3 %
Taux d’endettement
−232,9 %
Ratio de liquidité
71,2 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2015

Actif

Poste20152014
Frais d'établissement2 139 €-
Concessions, brevets et droits similaires9 652 €-
Fonds commercial28 000 €-
Installations techniques, matériel et outillage11 757 €-
Autres immobilisations corporelles7 847 €-
Autres titres immobilisés2 079 €-
Autres immobilisations financières5 522 €-
TOTAL Actif immobilisé66 995 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements−3 757 €-
Stocks - marchandises49 307 €-
Clients et comptes rattachés30 559 €-
Autres créances25 071 €-
Disponibilités513 €-
Charges constatées d'avance10 659 €-
TOTAL Actif circulant112 353 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif179 348 €-

Passif

Poste20152014
Capital social ou individuel5 000 €-
Réserve légale500 €-
Report à nouveau−39 757 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE4 973 €-
TOTAL Capitaux propres−29 284 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit2 362 €-
Emprunts et dettes financières divers65 831 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés51 422 €-
Dettes fiscales et sociales47 017 €-
Autres dettes42 000 €-
TOTAL Dettes208 632 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif179 348 €-
Code EG208 632 €-
Code EH2 362 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de CHAPELLE

PC

PATRICK CHAPELLE

Président de SAS

En poste depuis octobre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 octobre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHAPELLE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69530 BRIGNAISSiègeActif

    451 785 018 00024 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 4520A

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALActif

    451 785 018 00016 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 4520A

Documents juridiques de CHAPELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 06 février 2004

  • Acte

Comptes annuels de CHAPELLE

CHAPELLE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2015

Confidentiel

Bilan complet

18 janvier 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELLE

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Début d'activité : 2004-01-01

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  18. Modifications diversesAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CHAPELLE Patrick nom d'usage : CHAPELLE Patrick n'est plus gérant. CHAPELLE Patrick nom d'usage : CHAPELLE Patrick devient président.

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CHAPELLE Patrick nom d'usage : CHAPELLE Patrick n'est plus gérant. CHAPELLE Patrick nom d'usage : CHAPELLE Patrick devient président.

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  21. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Début d'activité : 2004-01-01

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2004

Questions fréquentes sur CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE est 451 785 018. Le SIRET de son siège social est 451 785 018 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62451785018.

Qui dirige CHAPELLE ?

CHAPELLE est dirigée par PATRICK CHAPELLE, président de sas.

Où se situe le siège social de CHAPELLE ?

Le siège social de CHAPELLE est situé 16 rue de l'Industrie, 69530 Brignais.

CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE.

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