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CHAPELLE

Active
Siren881 677 462SAS97434 Saint-PaulCréée le 17 février 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CHAPELLE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 2020, identifiée par le SIREN 881 677 462. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 RTE du trou d'eau Saint Gilles les bains, 97434 Saint-Paul. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale. FREDERIC CHAPELLE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAPELLE

Dénomination
CHAPELLE
SIREN
881 677 462
SIRET (siège)
881 677 462 00049
N° TVA intracommunautaire
FR23881677462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 677 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
8559A
Date de création
17 février 2020
Siège social
58 RTE du trou d'eau Saint Gilles les bains, 97434, Saint-Paul
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE

Conseil aux entreprises, salariés et particuliers Formation, conférences, enseignements présentiels, écrit, audio et vidéo Rédaction d'ouvrages, plaquettes, documents Recherche dans le domaine médical et psychologique Développement de théories et thérapies comportementales et cognitives.

Finances de CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELLE

FC

FREDERIC CHAPELLE

Président de SAS

Depuis la création (17 février 2020) · 6 ans

Établissements de CHAPELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97434 Saint-PaulSiègeActif

    881 677 462 00049 · ouvert le 05 novembre 2025 · NAF 8559A

  • 31000 TOULOUSEFermé

    881 677 462 00015 · ouvert le 31 janvier 2020 · NAF 8559A

Documents juridiques de CHAPELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 février 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 11 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 février 2020

  • Acte

Comptes annuels de CHAPELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELLE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2020

Questions fréquentes sur CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE est 881 677 462. Le SIRET de son siège social est 881 677 462 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23881677462.

Qui dirige CHAPELLE ?

CHAPELLE est dirigée par FREDERIC CHAPELLE, président de sas.

Où se situe le siège social de CHAPELLE ?

Le siège social de CHAPELLE est situé 58 RTE du trou d'eau Saint Gilles les bains, 97434 Saint-Paul.

CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE.

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