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CHAPELLE

Active
Siren938 096 567Société civile49120 Chemillé-en-AnjouCréée le 03 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

CHAPELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 2024, identifiée par le SIREN 938 096 567. Son siège social est situé 6 RUE d'anjou La Chapelle Rousselin, 49120 Chemillé-en-Anjou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Axel CHUPIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHAPELLE

Dénomination
CHAPELLE
SIREN
938 096 567
SIRET (siège)
938 096 567 00012
N° TVA intracommunautaire
FR01938096567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 096 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 décembre 2024
Siège social
6 RUE d'anjou La Chapelle Rousselin, 49120, Chemillé-en-Anjou
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE

La propriété et la gestion, à titre civil, de tous biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toutes participations dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles, à quelque endroit qu'ils se trouvent ; acquisition, prise à bail, location-vente, propriété ou copropriété de terrains, d'immeubles construits ou de rénovation, de tous autres biens immeubles ou de tous biens meubles.

Finances de CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAPELLE

AC

Axel CHUPIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2024) · 1 an

ML

Manon LABOULFIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2024) · 1 an

LC

Laurent CHUPIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2024) · 1 an

CM

Carole MOUSSEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2024) · 1 an

Établissements de CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49120 Chemillé-en-AnjouSiègeActif

    938 096 567 00012 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 02 décembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de CHAPELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-03 · Début d'activité : 2024-12-01

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2024

Questions fréquentes sur CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE est 938 096 567. Le SIRET de son siège social est 938 096 567 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01938096567.

Qui dirige CHAPELLE ?

CHAPELLE est dirigée par Axel CHUPIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAPELLE ?

Le siège social de CHAPELLE est situé 6 RUE d'anjou La Chapelle Rousselin, 49120 Chemillé-en-Anjou.

CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE.

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